Publication des arrêtés de circulation, et autres arrêtés réglementaires.
Arrêté 20.2026 alternat rue de la Corre, travaux entreprise SURLEAU BTP
Arrêté 19.2026 fermeture parking pôle éducatif mercredi citoyen 17 juin 2026
Arrêté 18.2026 route barrée chemin Gondran, travaux entreprise JUSTIN TP
Arrêté 17.2026 vitesse réduite voies communautaires route d’Amblans et route de Mollans STPI Route
Arrêté 16.2026 rue barrée et alternat rue des Aynans et rue Corne d’Amont, travaux entreprise JUSTIN TP
Plan de circulation Rue Corne d’amont – Les Aynans
Arrêté 15.2026 rue des Breuleux, travaux entreprise JUSTIN TP
Arrêté 13.2026 alternat rue de la Corre, travaux entreprise SURLEAU BTP
Arrêtés de délégation de fonctions aux adjoints et conseillers municipaux délégués :
Arrêté 03.2026 numéro de maison 3 bis rue Neuve
Arrêté 31.2025 alternat 44B Grande Rue, travaux entreprise SURLEAU BTP
Arrêté 22.2025 reprise concessions plan A92 et B89 “soldats morts pour la France”
Arrêté 20.2025 mouvement de crédit entre deux chapitres du budget
Arrêté 19.2025 vitesse limitée à 20 km/h parking pôle éducatif
Arrêté 18.2025 reprise concession plan C63 famille Klenck
Arrêté 17.2025 reprise de concessions cimetière, avec liste en annexe
Arrêté permanent travaux commune, CCPL et leurs intervenants 2025
Arrêté 45.2024 numérotation lotissement Le Clos Fabien